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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERON TECHNOLOGIES
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MANUSCALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MANUSCALE
HERON TECHNOLOGIES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3452930
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
MANUSCALE de HERON TECHNOLOGIES

Présentation de la marque MANUSCALE

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERON TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANUSCALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERON TECHNOLOGIES domicilié(e) 16 rue Léonard de Vinci, Centre d'Innovation,45074 ORLEANS CEDEX 2 - 45074 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 094 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUSCALE est expirée depuis le 27 septembre 2016.

HERON TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : RAKOH ENTENDRE AVEC LES YEUX , HERON TECHNOLOGIES


HERON TECHNOLOGIES société par actions simplifiée - 16 rue Léonard de Vinci, Centre d'Innovation,45074 ORLEANS CEDEX 2 - 45074 - France - SIREN 485094288


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Fauteuils roulants.